Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse https://cadencenarbonne.com, est édité par :
SARL Cadence Associés
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : [À COMPLÉTER]
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE À COMPLÉTER]
SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]
RCS : [VILLE DU GREFFE + NUMÉRO À COMPLÉTER]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER SI APPLICABLE]
Téléphone : [À COMPLÉTER]
E-mail : [ADRESSE E-MAIL À COMPLÉTER]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
[PRÉNOM NOM DU RESPONSABLE À COMPLÉTER], en qualité de [GÉRANT / FONCTION À COMPLÉTER] de la SARL Cadence Associés.
3. Hébergement
Le site cadencenarbonne.com est hébergé par :
Squarespace Ireland Limited
Leinster House,
Winfrey Street,
Dublin 2, D02 C9F2,
Irlande
Site : https://www.squarespace.com/
Squarespace indique que, pour les utilisateurs situés dans l’Union européenne, ses services sont fournis par Squarespace Ireland Limited.
4. Objet du site
Le site cadencenarbonne.com a pour objet de présenter l’établissement Cadence, son activité de restaurant, bar et traiteur, ainsi que ses menus, événements, actualités, espaces, coordonnées et informations pratiques.
Le site permet également aux utilisateurs d’effectuer des demandes ou réservations, selon les fonctionnalités proposées sur le site.
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment, notamment les menus, horaires, tarifs, événements et disponibilités.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site cadencenarbonne.com, notamment les textes, photographies, images, logos, graphismes, éléments visuels, vidéos, marques, ainsi que la structure et la mise en page du site, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de la SARL Cadence Associés ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
6. Responsabilité
La SARL Cadence Associés s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et régulièrement mises à jour.
Toutefois, elle ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations publiées sur le site.
Les informations relatives aux menus, événements, horaires, tarifs, prestations et disponibilités sont susceptibles d’être modifiées sans préavis.
La SARL Cadence Associés ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services externes. La SARL Cadence Associés n’est pas responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.
7. Réservations
Lorsque le site permet d’effectuer une réservation, les informations communiquées par l’utilisateur peuvent être nécessaires au traitement de celle-ci.
Les modalités applicables à la réservation, notamment les conditions d’annulation, de modification ou de confirmation, peuvent être précisées au moment de la réservation.
8. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, la SARL Cadence Associés peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles, notamment lorsque l’utilisateur :
effectue une réservation ;
utilise un formulaire de contact ;
s’inscrit à la newsletter ;
contacte l’établissement ;
utilise certaines fonctionnalités du site.
Les données sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Pour connaître les modalités de collecte, les finalités des traitements, les durées de conservation, les destinataires des données ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Pour toute question relative aux données personnelles ou pour exercer ses droits, l’utilisateur peut contacter :
SARL Cadence Associés
E-mail : [ADRESSE E-MAIL À COMPLÉTER]
9. Newsletter
Le site peut proposer aux visiteurs de s’inscrire à la newsletter de Cadence.
L’inscription à la newsletter est facultative. Les données communiquées lors de l’inscription sont utilisées afin d’envoyer des communications relatives à Cadence, notamment ses actualités, événements, offres ou informations concernant l’établissement.
Chaque newsletter comporte un moyen permettant de se désinscrire facilement.
Les informations relatives au traitement des données personnelles dans le cadre de la newsletter sont précisées dans la Politique de confidentialité.
10. Cookies et traceurs
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Lorsque le consentement de l’utilisateur est requis, celui-ci est recueilli conformément à la réglementation applicable.
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11. Crédits photographiques
Les photographies et contenus visuels présents sur le site sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires ou sont exploités par la SARL Cadence Associés.
Lorsque les photographies appartiennent à des prestataires, photographes ou banques d’images, leurs droits restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
12. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de droit commun applicables.
Dernière mise à jour : [DATE À COMPLÉTER]